1. Smart
  2. Mentions légales

Mentions Légales

Ce site est exploité par Promoco Developpement SA.

Identification de l'entreprise :

• Raison sociale : Promoco Developpement SA

• Forme juridique : Société Anonyme (SA)

• Siège social : chemin de la Marbrerie 1, 1227 Carouge (GE)

• Numéro d'identification de l'entreprise (IDE) : CHE-107.403.747

• Numéro du registre du commerce : CH-660-0483992-1


Contact :

• Email : ccc@andre-chevalley.ch


Informations légales complémentaires :

• Conditions générales de vente : Les conditions générales de vente (CGV) du Groupe Chevalley s'appliquent.

• Politique de confidentialité : Notre politique de confidentialité est disponible ici.

• Droit d'auteur : Le contenu de ce site web est protégé par le droit d'auteur et appartient à Promoco Developpement SA.


Exclusion de responsabilité : Bien que Promoco Developpement SA s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, aucune garantie n'est donnée quant à la fiabilité, l'exactitude ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. Tout litige en relation avec l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du canton de Genève, sous réserve d'un recours au Tribunal Fédéral.

Modification des mentions légales : Promoco Developpement SA se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.Pour toute question ou demande d'informations supplémentaires, veuillez contacter notre service clientèle aux coordonnées mentionnées ci-dessus.